Editeur
Dénomination sociale : MOTIVENTE
située au 51 avenue du Président John Kennedy 93110 Rosny sous Bois
Création du site internet : Liglosh
Hébergement
L’hébergement de ce site internet est assuré par SAS Gandi.
Siège social : 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris.
Téléphone : +33 (0)1 70 37 76 61
Conditions d’accès au site
L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence nécessaire pour naviguer sur ce site.
L’acquisition, l’entretien et la manipulation des équipements, des lignes téléphoniques et des connexions Internet requis pour l’utilisation de ce site internet sont la seule et unique responsabilité de l’utilisateur. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge exclusive de l’utilisateur.
MOTIVENTE ne pourrait en aucun cas être tenu pour responsable des dommages éventuellement subis par les équipements de l’utilisateur, lors de l’utilisation par celui-ci du présent site.
Nous vous rappelons que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique ainsi que d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.
Propriété intellectuelle et copyright
La législation protège ce site sur les droits d’auteur en vigueur sur le territoire français ainsi que par les lois et traités internationaux en matière de copyright et de propriété intellectuelle. A ce titre, ils constituent une œuvre de l’esprit au sens des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, sur laquelle MOTIVENTE détient exclusivement des droits d’auteurs.
MOTIVENTE est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site. Il s’agit notamment les données, dessins, graphiques, photos. Toute reproduction totale ou partielle du site, des marques ou de quelques éléments figurant sur le site est prohibée sans autorisation préalable écrite MOTIVENTE.
Nous vous rappelons que la violation des droits de l’auteur est constitutive du délit de contrefaçon.
Contenu du site
Nous fournissons les informations de ce site à titre indicatif . Ces informations sont susceptibles de contenir des inexactitudes, erreurs ou omissions. MOTIVENTE décline toute responsabilité quant à l’utilisation des informations de ce site par les visiteurs ou par des tiers, cette utilisation éventuelle restant sous leur responsabilité pleine et entière.
Nous invitons toute personne souhaitant bénéficier d’un ou de plusieurs des services présentés sur le site à contacter MOTIVENTE. Vous pourrez vous informer des conditions contractuelles et tarifaires applicables à ce (ou ces) services / produits.
Nous pouvons vous communiquer les conditions générales de vente sur simple demande à l’adresse suivante : isabelle.fourzoli@motivente.fr
Le site MOTIVENTE contient des liens hypertextes permettant d’accéder à des sites tiers indépendants de MOTIVENTE. MOTIVENTE décline toute responsabilité quant aux contenus et éléments techniques de ceux-ci.
Protection des données personnelles
Nous vous rappelons que vous disposez, conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données du 27 avril 2016, d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des données vous concernant, d’opposition et de limitation du traitement de ces données, ainsi que d’un droit à la portabilité de vos données.
Vous pouvez l’exercer par courrier électronique à l’adresse suivante : isabelle.fourzoli@motivente.fr